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Marques déposées par CHANEL Jacques
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SORTILEGE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SORTILEGE
CHANEL Jacques

Numéro de dépôt :
1492487
Date de dépôt :
03/10/1988
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
03/10/1998

Présentation de la marque SORTILEGE

Déposée le 3 octobre 1988 par CHANEL Jacques auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SORTILEGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est CHANEL Jacques, domicilié(e) 1240/13, avenue du Maréchal Juin, 06250 MOUGINS. - France.

La marque SORTILEGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1492487.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 14

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SORTILEGE est expirée depuis le 3 octobre 1998.

CHANEL Jacques a également déposé les autres marques suivantes : A L'EUROPEENNE D'ASSURANCES ET DE CREDIT , PELTROSTIL , PODIUM HEXACOUPE , ERBE , A L'EUROPEENNE D'ASSURANCES


CHANEL Jacques - 1240/13, avenue du Maréchal Juin, 06250 MOUGINS. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-12

Métaux communs et leurs alliages;matériaux de construction métalliques;constructions transportables métalliques;matériaux métalliques pour les voies ferrées;câbles et fils métalliques non électriques;serrurerie et quincaillerie métallique;tuyaux métalliques;coffres-forts;produits métalliques non compris dans d'autres classes;minerais.Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué non compris dans d'autres classes;joaillerie, bijouterie, pierres précieuses; horlogerie et instruments chronométriques.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.